Mentions légales
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Miniparisiens (ci-après « le Site »). Responsable de publication : Cyrielle. Contact : contact@miniparisiens.fr Conformément à l’article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (« LCEN »), l’identité complète de l’éditeur (nom/raison sociale, adresse, SIREN/SIRET, etc.) doit figurer ici. Si vous exploitez le Site en nom propre ou via une société, complétez les champs ci-dessous :- Dénomination / Nom : [À compléter]
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2) Hébergement
Le Site est hébergé par : OVH SAS Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE : 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 Site : ovhcloud.com3) Accès au site
L’accès au Site est gratuit (hors coûts de connexion et d’abonnement Internet). L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée (maintenance) ou non programmée (panne, force majeure, événement hors contrôle).4) Propriété intellectuelle
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Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à la rédaction, l’éditeur ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni l’actualité permanente des contenus. Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, produits, services, politiques de confidentialité ou pratiques.6) Données personnelles (RGPD)
Dans le cadre du fonctionnement du Site, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque vous remplissez un formulaire (ex. téléchargement de PDF, inscription à une liste de diffusion, contact). Ces données sont utilisées afin de vous envoyer des informations, contenus, mises à jour, ressources et communications liées à Miniparisiens, et/ou pour répondre à vos demandes.6.1 Responsable de traitement
Le responsable du traitement est : Miniparisiens (Responsable de publication : Cyrielle) Contact : contact@miniparisiens.fr6.2 Finalités
- Gestion des demandes (contact, support, questions, retours)
- Envoi d’emails d’information, newsletters, ressources et contenus (ex. liens de téléchargement)
- Statistiques de mesure d’audience et amélioration du Site (le cas échéant)
- Sécurisation du Site, prévention de la fraude et gestion des incidents
6.3 Base légale
- Consentement (ex. inscription à une liste / téléchargement avec email)
- Intérêt légitime (ex. sécurisation, amélioration, mesure d’audience raisonnable)
- Exécution d’une demande (ex. envoi d’un lien de téléchargement demandé)
6.4 Catégories de données
- Données d’identification et de contact : email (et éventuellement prénom/nom si fourni)
- Données techniques : adresse IP, logs, informations navigateur/appareil (selon configuration)
- Données de navigation : cookies/traceurs (selon vos choix et paramétrage)
6.5 Durées de conservation
Les données sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités :- Données liées à l’envoi d’informations : jusqu’au désabonnement ou retrait du consentement
- Données de contact : le temps nécessaire au traitement de la demande, puis archivage limité si nécessaire
- Logs techniques : durée limitée, conformément aux besoins de sécurité et obligations légales
6.6 Destinataires
Les données sont destinées à l’éditeur et peuvent être traitées par des prestataires techniques (hébergement, emailing, outils statistiques) agissant en qualité de sous-traitants, uniquement pour le compte de l’éditeur et selon ses instructions.6.7 Vos droits
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (selon le cas), ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour exercer vos droits : contact@miniparisiens.fr Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).7) Cookies & traceurs
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